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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GOSSET
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE GOSSET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3415288
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2026
Marque figurative de CHAMPAGNE GOSSET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GOSSET domicilié(e) 69 rue Jules Blondeau - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415288.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

CHAMPAGNE GOSSET a également déposé les autres marques suivantes : CABINET PARISIEN , 1584 , CG , CAVIAR , GRANDE RESERVE BRUT GOSSET , SENSATION SOFT , CELEBRIS , GOSSET HERITAGE , Ay 1584 , SECRET DE GRANDES TABLES


CHAMPAGNE GOSSET, Société par Actions Simplifiée - 69 rue Jules Blondeau - 51160 - AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 335681524


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613517 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques, vins de provenance française, à savoir champagne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.